Penser à la prochaine géné­ra­tion dès le don

L’histoire cultu­relle nous apprend à penser à partir de la fin. «Tout ce qui est, passe», chante Erda dans L’Or du Rhin de Wagner. Déjà avant cela, Méphis­to­phé­lès disait, dans Faust de Goethe: «Tout ce qui existe est digne d’être détruit». Cela vaut égale­ment pour les fonda­ti­ons. Lors de la créa­tion d’une fonda­tion, les person­nes qui en sont à l’origine devrai­ent penser à leur propre fin. Certes, on ne «lègue» pas des fonda­ti­ons, mais au moins le contrôle de celles-ci en prévoy­ant que les enfants siègent au conseil de fonda­tion au départ de leurs parents. Ou encore, on peut léguer des biens, qui ne se trou­vent déli­bé­ré­ment pas dans une fonda­tion, pour permettre aux enfants de les placer dans leurs propres fondations.

Douleur du membre fantôme

Il n’est pas rare que des descen­dants souf­frent d’une douleur du membre fantôme persistante à l’égard des fonda­ti­ons créées par leurs parents. Ils considè­rent que le patri­moine de la fonda­tion leur a été retiré et tirent alors une conclu­sion juri­di­quement inexacte, mais pas complè­te­ment incom­pré­hen­si­ble d’un point de vue psycho­lo­gi­que: ce patri­moine leur appar­tient et ils sont donc plus légiti­mes que quicon­que à en dispo­ser.
Cette douleur peut être considé­ra­blem­ent atté­nuée en plaçant entre les mains des enfants non pas leur propre fonda­tion, mais une fonda­tion pour laquelle ils peuvent déter­mi­ner le but. Il est rare que les enfants se préoc­cup­ent exac­te­ment des mêmes choses que leurs parents. À cela s’ajoutent les beso­ins de la société, qui chan­gent constam­ment. Or, le droit des fonda­ti­ons exige que le but de la fonda­tion soit fixé défi­ni­ti­ve­ment dans l’acte de fonda­tion. Cela oblige à penser au but, voire à la fin de la fonda­tion, dès le début afin de permettre à la relève de prendre un nouveau départ, objec­ti­ve­ment et subjec­ti­ve­ment, phil­an­thro­pi­que. Pour ce faire, il existe les possi­bi­li­tés suivantes:

Cessa­tion de la fonda­tion: L’existence de la fonda­tion est limi­tée à sa propre durée de vie ou d’activité. La fonda­tion est alors à durée limi­tée, à capi­tal consom­ma­ble ou il faut la dissoudre pour cause d’insuffisance d’investissement. La prochaine géné­ra­tion crée alors une nouvelle fonda­tion et défi­nit son but.

Modi­fi­ca­tion du but: La personne qui fonde la fonda­tion se réserve un droit de modi­fi­ca­tion du but selon l’article 86a du Code civil suisse. Seule cette personne, cepen­dant, peut initier un chan­ge­ment, pas ses descen­dants. Il faut alors procé­der au chan­ge­ment en concertation.

But plus large: Le dona­teur ou la dona­trice peut égale­ment créer une fonda­tion à but plus large et, dans le cadre de celui-ci, pour­suivre dans une voie à sa conven­ance. La descen­dance peut alors à son tour pour­suivre dans sa propre direction.

À chaque enfant sa propre fonda­tion: Il est égale­ment envi­sa­geable de créer une fonda­tion pour chaque enfant ou que chacun crée sa propre fonda­tion avec le but de son choix. Cela peut égale­ment se faire par testa­ment, en attri­buant les biens par héri­tage ou legs, à condi­tion qu’ils soient utili­sés pour créer une fondation.

Fonda­tion dépen­dante: Dans le cas de fonda­ti­ons dépen­dan­tes sous l’égide d’une fonda­tion faîtière, il est plus simple de modi­fier le but. Le dona­teur ou la dona­trice peut faire don de son patri­moine à une fonda­tion faîtière à condi­tion qu’elle soit créée ulté­ri­eu­re­ment. Après son décès ou selon ses souhaits de son vivant, les biens seront utili­sés pour créer une fonda­tion indé­pen­dante qui n’aura pas néces­saire­ment le même but qu’à l’origine. Il est égale­ment envi­sa­geable d’établir de nouveaux fonds avec des buts différ­ents au lieu de créer une fonda­tion indépendante.

Conclu­si­ons

Adap­ter les fonda­ti­ons non seule­ment aux beso­ins des futures géné­ra­ti­ons de desti­na­tai­res, mais aussi aux souhaits, aux idées et aux idéaux des descen­dants est une forme parti­cu­lière de plani­fi­ca­tion succes­so­rale qui a déjà sa place au moment de créer une fonda­tion. Ici aussi, les meil­leu­res solu­ti­ons se trou­vent dans le dialo­gue inter­gé­né­ra­ti­on­nel. Et si l’on a parlé ici d’enfants et de descen­dants, ces termes ne doivent pas être compris uniquement dans le cadre fami­lial, mais aussi dans un contexte social global: chaque mécène devrait penser à la prochaine géné­ra­tion, qu’il s’agisse ou non de ses enfants. Pour les jeunes mécè­nes à l’esprit souple, cela est encore plus vrai, car ils pour­rai­ent être la prochaine génération.